Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BATLLE-SIMON Philippe
/
Chateau ROYAL POMMEYRADE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chateau ROYAL POMMEYRADE
BATLLE-SIMON Philippe

Numéro de dépôt :
99793886
Date de dépôt :
20/05/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2019

Présentation de la marque Chateau ROYAL POMMEYRADE

Déposée le 20 mai 1999 par BATLLE-SIMON Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Chateau ROYAL POMMEYRADE »

Le déposant est BATLLE-SIMON Philippe domicilié(e) DURAND BAYLE - 33870 - VAYRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATLLE-SIMON Ph domicilié(e) Durand Bayle - 33870 - VAYRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chateau ROYAL POMMEYRADE est expirée depuis le 20 mai 2019.

BATLLE-SIMON Philippe a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX DE BAYLE , CHATEAU ROYAL POMMEYRADE


BATLLE-SIMON Philippe - DURAND BAYLE - 33870 - VAYRES - France


BATLLE-SIMON Ph - Durand Bayle - 33870 - VAYRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2009 n°2405008 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée chateau ROYAL POMMEYRADE.